1. Qu’est-ce qu’un cookie ou un traceur ?
La réglementation relative aux traceurs vise non seulement les cookies au sens strict, mais également les technologies permettant d’inscrire des informations sur le terminal de l’utilisateur ou d’accéder à des informations déjà stockées. Elle s’applique indépendamment du fait que les informations consultées constituent ou non des données personnelles.
Un cookie est un petit fichier susceptible d’être enregistré sur le terminal d’un utilisateur lors de la consultation d’un site internet.
La notion de traceur couvre également d’autres mécanismes de stockage ou d’accès à des informations présentes sur un terminal, notamment certains éléments de stockage local (« local storage »).
2. Gestion des cookies sur MyRadar
Lors de la première visite, l’interface de gestion doit présenter des choix compréhensibles et permettre d’accepter ou de refuser les traceurs soumis à consentement avec un niveau de simplicité équivalent. L’absence d’action de l’utilisateur ne doit pas être interprétée comme une acceptation.
Le consentement doit être spécifique aux finalités concernées et pouvoir être retiré à tout moment. Il convient de conserver une preuve des choix exprimés dans des conditions adaptées, sans recourir à des traceurs non nécessaires pour cette seule finalité.
Le site utilise Complianz GDPR afin de recueillir et conserver les choix exprimés par l’utilisateur concernant les cookies et traceurs.
Les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés sans consentement préalable. Les autres traceurs ne doivent être chargés qu’après acceptation de l’utilisateur. La CNIL prévoit notamment une exemption pour les traceurs servant à conserver le choix de l’utilisateur ainsi que ceux permettant une personnalisation attendue de l’interface, comme le choix de la langue. CNIL
L’utilisateur doit pouvoir accepter ou refuser les traceurs avec le même degré de simplicité et modifier son choix ultérieurement. CNIL
3. Cookies strictement nécessaires et fonctionnels
L’exemption de consentement ne s’applique qu’aux opérations strictement nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur ou à la communication électronique. La qualification d’un traceur doit donc reposer sur son usage réel, et non sur la seule catégorie indiquée par son fournisseur.
Complianz
Complianz utilise des cookies afin de mémoriser les préférences exprimées par l’utilisateur concernant les différentes catégories de traceurs.
Finalité : conservation des choix relatifs aux cookies.
Consentement : non requis, ces traceurs étant nécessaires à la conservation du choix exprimé.
Polylang
Polylang peut déposer un cookie permettant de conserver la langue sélectionnée par l’utilisateur.
Finalité : mémorisation de la langue d’affichage du site.
Consentement : non requis lorsqu’il est exclusivement utilisé pour fournir cette fonctionnalité demandée par l’utilisateur.
4. Turnstile
Le paramétrage effectif de Turnstile doit être contrôlé afin de déterminer les opérations de lecture ou d’écriture réalisées sur le terminal. Une fonctionnalité supplémentaire, telle que le pré-dédouanement (« pre-clearance »), peut modifier les traceurs utilisés et doit être prise en compte dans l’inventaire technique.
Turnstile est utilisé afin de sécuriser le formulaire et de distinguer les utilisateurs légitimes des soumissions automatisées.
Le service analyse certains signaux techniques nécessaires à la détection des robots. Par défaut, le widget Turnstile produit un jeton à usage unique. Un cookie cf_clearance peut également être utilisé si la fonctionnalité de « pre-clearance » est activée. Docs
Finalité : sécurité du formulaire et prévention des spams et robots.
Fournisseur : .
Catégorie : sécurité / strictement nécessaire.
Consentement : compte tenu de sa finalité de protection contre les robots et sous réserve que sa configuration reste strictement limitée à cette finalité, il peut être traité comme un mécanisme nécessaire à la sécurisation du formulaire. indique lui-même que les signaux Turnstile sont strictement nécessaires à la détection et au blocage des robots.
5. YouTube
Les noms de traceurs identifiés constituent un inventaire fondé sur les vérifications mentionnées dans le document initial. Leur présence et leur durée doivent être réévaluées après toute évolution du lecteur, de son paramétrage ou des services de Google.
L’information sur les traceurs doit rester accessible avant leur activation et permettre aux visiteurs de comprendre la finalité de l’intégration vidéo ainsi que les conséquences de leur choix.
Des vidéos YouTube sont intégrées au site.
Les vérifications techniques réalisées ont notamment permis d’identifier des éléments associés à YouTube tels que :
| Traceur identifié | Fournisseur | Finalité générale | Consentement |
| VISITOR_INFO1_LIVE | YouTube | Fonctionnement et gestion de la diffusion vidéo | Oui |
| VISITOR_PRIVACY_METADATA | YouTube | Conservation de paramètres liés à la confidentialité | Oui |
| YSC | YouTube | Fonctionnement et interactions avec les vidéos | Oui |
| __Secure-ROLLOUT_TOKEN | YouTube | Gestion technique/déploiement de fonctionnalités YouTube | Oui |
| __Secure-YNID | YouTube | Fonctionnement des services YouTube | Oui |
| Stockage local YouTube | YouTube | Fonctionnement du lecteur et conservation de données techniques | Oui |
Ces traceurs ont été constatés lors des vérifications réalisées sur le site. Les durées exactes peuvent évoluer selon les choix techniques de YouTube.
Les vidéos YouTube doivent rester bloquées en cas de refus des cookies et jusqu’à ce que l’utilisateur ait donné son consentement.
C’est important : le fait qu’il s’agisse d’une vidéo intégrée via Elementor ne change rien juridiquement si son chargement entraîne la lecture ou le dépôt de traceurs YouTube. La CNIL exige le consentement préalable lorsqu’un contenu tiers intégré déclenche des traceurs non exemptés. CNIL
6. Google Tag Manager
Le consentement doit être techniquement pris en compte avant le déclenchement de toute balise non essentielle. Un simple affichage de bandeau ne suffit pas si des requêtes ou traceurs soumis au consentement sont déjà activés en arrière-plan.
Google Tag Manager pourra être utilisé pour gérer les balises présentes sur le site.
Son installation ne doit pas permettre de contourner les choix exprimés par l’utilisateur dans Complianz.
Toutes les balises statistiques, publicitaires ou marketing soumises à consentement doivent rester bloquées tant que l’utilisateur n’a pas accepté la catégorie correspondante.
Les outils de mesure et de marketing effectivement activés, ainsi que leurs finalités et durées, devront être intégrés à cette politique dès confirmation par le prestataire marketing, avant leur mise en service.
7. Refus et retrait du consentement
Le module de gestion des préférences doit demeurer facilement accessible après le premier choix, par exemple au moyen d’un lien permanent depuis le pied de page. Le retrait du consentement doit empêcher les lectures et dépôts futurs des traceurs concernés, sans remettre en cause la licéité des traitements antérieurs au retrait.
La durée de mémorisation des choix doit être définie et paramétrée. Une durée de six mois constitue un repère recommandé par la CNIL pour le renouvellement des choix, à adapter en fonction des circonstances et de l’évolution des finalités.
L’utilisateur peut refuser les cookies non nécessaires sans que cela l’empêche d’accéder au contenu principal du site.
Il doit également pouvoir revenir sur ses choix à tout moment depuis le module de gestion des cookies accessible sur le site.
Le refus doit être aussi simple que l’acceptation. CNIL